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pour « la magie du rangement ».
La protection des droits et libertés au Royaume-Uni recherche sur le Human Rights Act 1998 et les mutations du droit constitutionnel britannique face aux exigences de la Convention e
Aurélie Duffy-Meunier
IUV
45,65 €
Déclaration portant confirmation de celle du feu roy Louis XIII, pour la continuation des suffrages, processions et solemnités observées le jour et feste de l'Assomption de la trèssacrée Vierge Marie
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Procès-verbal du 24 juillet 1752, de la prise de possession de la seigneurie de Marange Narpange, et des droits, revenus et émoluments, au profit des sieur et dame Lorrette, leurs hoirs, successeurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Enfants nés hors mariage d'après les lois des 30 décembre 1915, 17 avril 1919, 25 avril 1924, et la jurisprudence la plus récente. 2e édition. Extrait du Bulletin-commentaire des lois et décrets
L. Dhuet
Hachette BNF
9,50 €
Manuel-Formulaire du divorce et de la séparation de corps, lois des 27 juillet 1884, et 20 avril 1886, article par article, avec la jurisprudence jusqu'en 1891. 5e édition
Henri Coulon
Hachette BNF
36,00 €
La force et l'influence normatives des groupes d'intérêt, identification, utilité et encadrement
Mustapha Mekki, Association française de sociologie du droit, Laboratoire de sociologie juridique
Gazette du Palais
42,60 €
Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 2
Jean Marie Ricard, Guillaume-Michel Chabrol, Charles Du Moulin, Julien Brodeau, Toussaint Chauvelin
Hachette BNF
46,00 €
Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 4
Jean Marie Ricard, Guillaume-Michel Chabrol, Charles Du Moulin, Julien Brodeau, Toussaint Chauvelin
Hachette BNF
48,00 €