Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp, capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez, éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 18 janvier 1634, sur le règlement général des tailles, à la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles tous ceux qui se sont prétendus exempts par le passé
Louis XIII
Hachette BNF
13,90 €
Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20, et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
16,00 €
Déclaration du 4 mai 1621, establissement d'un greffier des affirmations en chacune eslection, du Royaume avec pouvoir de recevoir les droicts de vérification et signature de roolles des esleus
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices, de commissaires à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Retraites ouvrières et paysannes : texte complet de la loi du 5 avril 1910, avec les modifications apportées par les articles 54 à 61 de la loi de finances du 27 février 1912
France
Hachette BNF
9,50 €