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pour « la conjuration des imbéciles ».
Édict faict par le Roy sur le faict de la creation d'un conseiller dudict seigneur et general, superintendant des deniers communs des villes estans en chascune generalité de son royaume
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du roi du 2 août 1761, qui ordonne que, dans six mois, les supérieurs des maisons, de la Société des Jésuites seront tenus de remettre les titres de leurs établissemens
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin, France
Hachette BNF
28,50 €
L'Homme, roi des animaux ?, Animaux, droit et société
Aristide Lévi
Société de législation comparée
22,00 €
Le contrat de séjour des EHPAD, Modèle commenté
Gérard Brami
LEH éditions
50,00 €
Procédures de surendettement des particuliers et retablissement perso.
Véronique Bourgninaud
Librairie générale de droit et de jurisprudence
60,00 €
REVUE GENERALE DE DROIT DES ASSURANCES ANNEE 2001
COLLECTIF
Librairie générale de droit et de jurisprudence
115,00 €
STUPEFIANTS, PRIX, PROFITS, l'économie politique du marché des stupéfiants industriels
Marie-Christine Dupuis-Danon
Presses universitaires de France
15,22 €