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pour « plenel pour les musulmans ».
Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII, concernans les droits des cinq grosses fermes de France convoy de Bordeaux, et autres y joints
France
Hachette BNF
17,00 €
Sociétés du Dix-décembre et des Amis de l'ordre et de l'humanité dévoilées, suivies de révélations sur le complot Allais et sur les scènes de la rue du Havre
Mulet
Hachette BNF
10,90 €
Société de secours mutuels, loi du 1er avril 1898 modifiée et complétée, par les lois des 31 mars 1903 et 2 juillet 1904 et décret du 25 mars 1901
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Les catégories en droit, Actes de la ixe journée d'étude des jeunes chercheurs de l'institut d'études de droit public, iedp, [20 novembre 2015, à la faculté jean monnet de l'université paris-sud]
Guillain Wernert
Mare & Martin
20,00 €
Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité de la puissance du mari., Traité de la communauté. Traité des donations entre mari et femme, traité des donations
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
38,40 €
Histoire du droit romain, contenant son origine, ses progrès, comment et en quel tems les, diverses parties dont est composé le corps du droit civil ont été faites, 2e édition
Claude-Joseph de Ferrière
Hachette BNF
32,50 €
Les plans de prévention des risques : La prévention des risques majeurs par la maîtrise de l'usage des sols, La prévention des risques majeurs par la maîtrise de l'usage des sols
Gabrièle Rasse
TEC ET DOC
33,00 €
Egalité et non-discrimination dans l'accès aux services publ, [actes du colloque, Faculté de droit, économie et administration de l'Université de Paul-Verlaine-Metz, les 8 et 9 octobre 2007
Laurence Potvin-Solis, Roselyne Allemand
L'Harmattan
27,50 €