Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « stephanie des horts ».
Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, décisions des conseils de révision. 4e édition
Jules Leclerc Leclerc de Fourolles
Hachette BNF
40,90 €
Discours sur les droits de la royauté et les prérogatives des monarques, établies par la religion, les funestes causes et les affreux résultats de la révolte des sujets contre leurs princes légitimes
Laurent-Jean-Louis Toutain
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Créance des légataires et de ses garanties, en droit romain, De la Forme des actes, en droit civil international. Faculté de droit de Paris
Joseph Febvre
Hachette BNF
20,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin, France
Hachette BNF
28,50 €
Guide pratique et raisonné du garde forestier, résumé complet des lois, réglements et instructions, concernant le service des gardes suivi de 26 formules de procès-verbaux et d'un tarif de cubage
M.
Hachette BNF
20,00 €
Les codes de la législation forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 3e édition
Charles Jacquot
Hachette BNF
22,50 €
Ordonnance du Roi, portant réglement sur le service intérieur, la police et la discipline, des quatre compagnies des gardes-du-corps du Roi et de S. A. R. Monsieur
France
Hachette BNF
16,50 €
Vade-mecum du juré en matière criminelle et de tout membre des commissions chargées, de préparer la liste annuelle du jury. Extraits des lois et arrêts sur la matière
Gaston Gauja
Hachette BNF
13,90 €