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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Exposition de la lettre et de l'esprit des chartes générales du Haynaut, qui jointes aux placards, ordonnances royaux et aux coutumes particulières forment le code de cette province
Philippe Joseph Raparlier
Hachette BNF
34,40 €
Législation relative à la garde nationale, de 1789 au 22 mars 1831, recueil de lois, décrets, ordonnances et autres actes de l'autorité concernant la garde nationale
XXX
Hachette BNF
35,00 €
Arrêt du conseil d'Etat contenant l'adjudication de l'entretien du Pavé de la ville, faubourg et banlieux de Paris au profit du Sieur Outrequin
FRANCE. CONSEIL D'ETAT
Hachette BNF
11,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Droit français. De la Société en nom collectif. Thèse
Henri Naquet
Hachette BNF
25,50 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
26,00 €
Thèse doctorat. Des nullités du mariage et des conditions de sa validité en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, le 14 juin 1866
Edmond Ameline
Hachette BNF
29,50 €
Chambre de commerce de Maine-et-Loire. Sociétés par actions, Examen du projet de loi adopté par le Sénat et soumis à la Chambre des Députés
Max Richard
Hachette BNF
9,50 €
Monopoles communaux. Eclairage au gaz et à l'électricité, distribution d'eau, et de force motrice, omnibus, tramways, étude de droit administratif et de science économique
Eustache Pilon
Hachette BNF
22,50 €