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pour « l'arabe du futur ».
Étude sur les contraventions de police, Code pénal, art. 464-484, Extrait des Études pratiques sur le Code pénal du même auteur
Antoine-Georges Blanche
Hachette BNF
36,00 €
Comité des houillères Analyse des articles de la loi du 21 avril 1810, réglant les redevances des mines et le droit de surveillance de l'état sur l'exploitation
imp. de G. Gratiot
Hachette BNF
11,90 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile commerciale et criminelle Tome 2, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales.
Désiré Dalloz
Hachette BNF
42,00 €
Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850, relative aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Arrest des inquisiteurs, ordinaire, et députés. Inquisition contre le père G. Malagrida, jésuite, Acte public de foi, Lisbonne, 20 septembre 1761. Traduit du portugais
Santo ofi cio da inquisição dos reinos de Portugal
Hachette BNF
16,50 €
Du Lien existant après la clôture d'un ordre entre le droit d'un créancier colloqué, envers l'acquéreur et son droit envers le débiteur primitif
Georges Dereux
Hachette BNF
9,50 €
Procès du service funèbre célébré le 14 février 1831 à Saint-Germain-l'Auxerrois, accusation contre MM. Valerius Durouchoux fils, Boblet, Quinel et de Balthazar
Louis-Achille Boblet
Hachette BNF
17,50 €
Ministère de la Marine. Instructions sur l'application du droit international en cas de guerre, adressées à MM. les officiers généraux, supérieurs et autres commandant les forces navales
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €