Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « la magie du rangement ».
Lettres patentes du roy Charles VII portant pouvoir aux marchands fréquentant la rivière de Loyre, et autres fleuves y descendans de lever subside et ayde sur leurs marchandises
Charles VII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 23 avril 1641, portant restablissement des officiers de la Cour des Aydes de Rouen, et réunion de celle de Caen
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume, et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens
Sébastien-André Tarbé des Sablons, Pelée de Chenouteau
Hachette BNF
34,50 €
Traité des privilèges et hypothèques, avec le rapprochement des lois, des décrets impériaux, des avis du Conseil d'Etat, et des arrêts de la Cour de cassation
Guillaume-Jean Favard de Langlade
Hachette BNF
32,00 €
Le jury en matière criminelle, formation des listes par les commissions de canton, et d'arrondissement, commentaire explicatif de la loi du 21 novembre 1872
Nicolas-Augustin Guilbon
Hachette BNF
16,50 €
Statuts et règlements de la communauté des maîtres experts jurés-écrivains, expéditionnaires, et arithméticiens, teneurs de livres de Comptes de Paris, du 30 janvier 1727
France
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 13 février 1623, portant défenses à toutes personnes, de quelque qualité, , de porter ny faire porter à la campagne ou ailleurs, aucunes harquebuses, pistolets ou armes
France
Hachette BNF
9,50 €
Traité du rachat des rentes foncières, d'après les nouvelles loix, suivi d'une instruction pratique familière sur la liquidation et le rachat des droits seigneuriaux
Charles-Georges-Thomas Garnier
Hachette BNF
17,50 €