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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Observations sur le projet de loi, du à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Mémoire à l'appui de l'établissement des voies ferrées économiques de Lille, Suivi d'un Appendice sur le projet d'agrandissement de Lille et d'un nouveau plan
Georges-Henry Love
Hachette BNF
11,00 €
Les rapports des communes et des fabriques, étude de droit, de jurisprudence et de législation, Thèse pour le doctorat soutenue le 19 juin 1896
Gaston Bouniols
Hachette BNF
20,50 €
Thèse pour le doctorat. Des servitudes de passage en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, le 8 mai
BOUILLIER-C-P-V
Hachette BNF
19,50 €
Pour la licence en droit. Sur l'effet des conventions, la demande en interdiction, et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg
TRAWITZ-C-H
Hachette BNF
9,50 €
Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge, au tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe
SALMON-C-A
Hachette BNF
9,50 €
Régime hypothécaire : modifications à apporter au point de vue des hypothèques, légales et des hypothèques judiciaires,de la transcription obligée de toutes les transmissions
Dupray
Hachette BNF
13,90 €
Tribunal civil de la Seine. Revendication de livres, estampes et autographes, M. le Ministre de l'Instruction publique contre M. M. Demichelis, Firmin-Didot et Solar, 10 décembre
XXX
Hachette BNF
9,50 €