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pour « Stephanie des horts ».
Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 2, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte
F Sellier
Hachette BNF
47,00 €
Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées à la charge du, département des colonies, des dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée
FRANCE
Hachette BNF
9,50 €
Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 3, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte
F Sellier
Hachette BNF
35,00 €
Thèse pour le doctorat. Des Élections municipales dans l'Empire romain en droit romain, Revision des constitutions en droit français. Faculté de droit de Paris, le 16 mars 1891 (Éd.1891)
DE BOUSQUET DE FLORIAN-H
Hachette BNF
25,50 €
Coutumes locales, anciennes et nouvelles, des bailliages, ville, echevinage de Saint-Omer, d'Audruic, et pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, et des bailliage, ville et échevinage d'Aire
COLLECTIF
Hachette BNF
31,50 €
Edits concernant les fabrications des espèces d'or et d'argent depuis l'édit de septembre 1640, et arrêts du Conseil ordonnant des augmentations ou diminutions sur lesdites espèces, 1689-juin 1727
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Ordonnance du roi du 21 janvier 1775, portant suppression des trois régimens créés le 18 août 1772, pour la garde des isles de France et de Bourbon et leur incorporation en un seul régiment
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Procès-verbal du 24 juillet 1752, de la prise de possession de la seigneurie de Marange Narpange, et des droits, revenus et émoluments, au profit des sieur et dame Lorrette, leurs hoirs, successeurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €