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pour « l'arabe du futur ».
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
32,00 €
Traité du régime forestier ou Analyse méthodique et raisonnée des arrêts, réglemens, décisions, instructions et circulaires, concernant l'organisation des officiers et employés forestiers. Tome 1
Étienne-François Dralet
Hachette BNF
24,50 €
Ordonnance portant amnistie générale en faveur des cavaliers, dragons et soldats qui ont déserté, des troupes de S. M. jusqu'au 1er du présent mois
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670, 22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Jugement statue sur la validité de la procédure instruite contre G. Babeuf, cinquante-trois de ses co-accusés : séance du 25 brumaire an V
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration sur le commerce et traffic des subjects de Sa Majesté ès pays et terres de l'obéissance, du roy d'Espagne et des archiducs de Flandres
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la compétence des juges de paix, loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de droit Tome 1
Jacques Curasson
Hachette BNF
33,00 €
Thèse pour la licence, en exécution de l'art. 4, tit. II de la loi du 22 ventôse an XII 1855-2
Gaye
Hachette BNF
9,50 €