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pour « la cantine de minuit ».
Acte public soutenu à la faculté de droit de Strasbourg le 2 juin 1837 pour obtenir le grade de, licencié en droit
G Danzas
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique, De l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
33,50 €
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution, 1791-1800, documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871
Antoine-Mathurin Casenave
Hachette BNF
26,50 €
Jus romanum : de usufructu et quemadmodum quesutatur fruatur . Droit français : du contrat, de mariage et spécialement du régime de la communauté légale
Veillet
Hachette BNF
9,50 €
Tarif des droits de douane et de navigation maritime du royaume de France suivi, d'observations concernant la perception, les transit et entrepôts par feu M. Magnien,
Magnien
Hachette BNF
19,50 €
Thèse pour le doctorat. La Propriété littéraire et artistique au point de vue international, Faculté de droit de Paris, le 6 mai 1895
Alexandre Nicolau
Hachette BNF
25,00 €
Du Sénatus-consulte velléien, ou De l'intercession des femmes, en droit romain, et de l'incapacité de la femme mariée, en droit français : thèse pour le doctorat
Paul Petit
Hachette BNF
19,00 €
De l'Inscription d'office à prendre lors de la transcription des actes d'acquisition, par les communes de parcelles pour l'établissement ou le redressement des chemins vicinaux
Edgar Trigant-Geneste
Hachette BNF
9,50 €