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pour « Stephanie des horts ».
la dette publique dans l'histoire, [actes] [d]es journées du Centre de recherches historiques des 26, 27 et 28 novembre 2001, [tenues au Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à Paris]
Centre de recherches historiques
IGPDE
35,00 €
Les autorisations données par le Conseil de sécurité des Nations-Unies à des mesures militaires - Tome 123, PRIX HARRY WESTERMANN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L'UNIVERSITÉ DE MÜNSTER 2005
Nils Kreipe
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €
Eléments de droit public et administratif. Constitution et Senatus-consultes : année 1852. Tome II, Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852.
Émile-Victor Foucart
Hachette BNF
39,50 €
Appel sur l'iniquité de l'esclavage et de la traite des noirs, adopté de la part de l'assemblée, annuelle de la Société religieuse dite des amis, réunie en son assemblée annuelle de 1844
Firmin-Didot frères
Hachette BNF
9,50 €
Code de procédure civile avec références au Supplément à tous les codes pour les lois, décrets, et circulaires ministérielles, suivi des tarifs des frais et dépens en matière civile
P. Roy
Hachette BNF
16,50 €
Justification des usages de France sur les mariages des enfans de famille, faits sans le, consentement de leurs parents où l'on fait voir que les ordonnances de nos rois ne sont contraires
Pierre Le Merre
Hachette BNF
24,50 €
Décisions du tribunal de cassation contenues au Bulletin des jugemens de ce tribunal, années VII, VIII, IX et X, matières civiles, rangées par ordre alphabétique suivies d'une table des lois
Nicolas Levasseur
Hachette BNF
16,00 €
La Loi dite des loyers, telle qu'elle a été votée le 12 juillet par la Chambre des Députés, Les exonérations, les contributions foncières, à propos de l'impôt sur le revenu
ROUAULT-J
Hachette BNF
9,50 €