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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
La nationalité au point de vue de la législation comparée et du droit privé humain Tome 3
Estanislao Severo Zeballos
Hachette BNF
44,00 €
Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matieres civiles. Tome 1
Jacques Gauret
Hachette BNF
33,50 €
Code judiciaire de la République française, 1789-1790, Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Joseph Étienne Théophile Gide
Hachette BNF
27,00 €
Code judiciaire de la République française, 1791-1792, Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Joseph Étienne Théophile Gide
Hachette BNF
28,50 €
Instruction du 25 mai 1771, que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie
France
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 1
Louis Le Caron, France
Hachette BNF
32,50 €
Manuel des commissaires du directoire exécutif près les administrations centrales et municipales, et près les bureaux centraux
France
Hachette BNF
25,50 €
Thèse. Le droit normand actuel, applicabilité et application en droit français actuel, du droit privé normand, et usages locaux normands
Maurice Dalibert
Hachette BNF
23,90 €