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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Appel au tribunal de l'opinion publique. Recueil des jugements, arrêts et autres pièces officielles, relatives au procès encore existant entre Jaquinot de Pampelune, plaignant et l'abbé Vinson, prévenu
Pierre Vinson
Hachette BNF
16,50 €
Des Garanties de capacité exigées en Belgique pour l'admission aux fonctions notariales, et du mode de nomination, rapport présenté au Comité de l'enseignement spécial au notariat
Honoré Campana, Émile. Dupond
Hachette BNF
16,50 €
Traité sur les successions et les donations au point de vue du droit et de l'enregistrement comparés, mis au courant de la jurisprudence la plus récente. Tome 1
Louis de Laurens
Hachette BNF
23,90 €
REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES N 132 - 2015 - LE CONTROLE FISCAL AU QUEBEC ET EN FRANCEASPECT, LE CONTRÔLE FISCAL AU QUÉBEC ET EN FRANCEASPECTS COMPARÉS
COLLECTIF
Librairie générale de droit et de jurisprudence
49,00 €
AUTOUR DU STILUS DE GUILLAUME DUBREUIL (VERS 1331) - ETUDE DES CARACTERES DU DROIT PROCESSUEL AU PAR, ÉTUDE DES CARACTÈRES DU DROIT PROCESSUEL AU PARLEMENT
Sophie Péralba
PU DROIT CLERMO
35,50 €
Droit des marchés publics au Mali, Cadre harmonisé des marchés publics au sein de l'espace UEMOA - Procédure de passation des marchés des bailleurs de fonds
Abderhimou Dicko
L'Harmattan
42,00 €
Obligations en droit égyptien comparé aux autres droits de l'antiquité, Appendice sur le droit de la Chaldée au XXIIIe siècle et au VIe siècle avant J.-C.
REVILLOUT-E
Hachette BNF
33,50 €
Droit au capital. Inviolabilité de la propriété. Extrait d'un projet d'organisation sociale, qui a pour base la consommation, pour moyen le droit au capital
A. Martin Bruère
Hachette BNF
14,90 €