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pour « Stephanie des horts ».
Ordonnance du roi du 1er février 1763, pour régler l'établissement des recrues des troupes, françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Code ecclésiastique ou Recueil complet des dispositions des codes Napoléon et pénal, relatives à l'état, aux fonctions, droits et devoirs civils des ministres des cultes chrétiens
COLLECTIF
Hachette BNF
12,90 €
Personnel des barreaux de la préfecture et des sous-préfectures du département des Ardennes, de contrôle de l'Office et des sections paritaires professionnelles
Anonyme
Hachette BNF
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Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers, des secrétaires, des Conseils de prud'hommes, précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers
Louis François Bonnesoeur
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Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs pour l'exécution, des travaux des ponts et chaussées, avec des annotations d'après le dernier état de la jurisprudence
Louis Chatignier
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td droit des entreprises en difficulte
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Le contrat. Droit des obligations - 5e ed.
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Droit des contrats internationaux - 2e ed.
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