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pour « cherche et trouve géant ».
Proposition de loi tendant à préciser le sens des termes origine et provenance en matière de douanes
Chambre de commerce et d'industrie Marseille-Provence
Hachette BNF
9,50 €
Règlement sur le service intérieur à bord des bâtiments de la flotte, 24 juin 1870. 2e édition
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
28,50 €
Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854, qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,50 €
Précis des notions historiques : formation du corps des lois russes, tiré des actes authentiques
impr. de Mme Ve Pluchart et fils
Hachette BNF
19,00 €
Droit de la consommation, Cours intégral et synthétique + Tableaux et schémas
Delphine Bazin-Beust, Dorothée Guérin-Seysen
Gualino
26,00 €
Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2005, Textes - Jurisprudence - Doctrine et pratiques
Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Ha
Le Moniteur
80,00 €
Parquet et politique pénale depuis le XIXe siècle
Mission de recherche Droit et justice, Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique
Presses universitaires de France
22,50 €
Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2006, Textes - Jurisprudence - Doctrine et pratiques
Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Ha
Le Moniteur
80,00 €