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pour « Stephanie des horts ».
Code manuel des payeurs, ou Recueil analytique des lois et réglements, concernant le paiement des dépenses publiques
FASQUEL
Hachette BNF
33,00 €
Manuel des juges de commerce, réunissant celles des dispositions des codes, et qu'il importe de bien connaître
GASSE
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Thèse. Droit romain. Des empêchements au mariage, Droit français. Des privilèges des agents diplomatiques. Faculté de droit de Paris
Odier
Hachette BNF
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Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées, Commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881
CONSTANT-C-F
Hachette BNF
16,00 €
Édict de juin 1627 portant augmentation de droicts de la fonction des offices de controlleurs, des receptes des consignations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes, des domaines, du timbre et des hypothèques. Tome 2
Maurice Désiré Garnier, Gaston Rosier, Pierre Salmon, Maurice Viala, Maret
Hachette BNF
34,40 €
Journal encyclopédique des huissiers. Tome 2. Partie 1, se rattachant par des renvois aux articles de l'Encyclopédie des huissiers
Marc Deffaux
Hachette BNF
14,90 €
Tome II, Le partage des biens, les droits des héritiers et de l'État, l'option des héritiers, Le droit des successions au Congo, Tome II
Auguste Iloki
L'Harmattan
21,50 €