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pour « Stephanie des horts ».
Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers des secrétaires, des Conseils de prud'hommes précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers
BONNESOEUR-L
Hachette BNF
18,50 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Sur l'organisation des lycées. Séance, 27 brumaire an VII, Rapport fait au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines
Pierre-Joseph Briot
Hachette BNF
10,90 €
Des Droits, des devoirs et des constitutions, au point de vue de la doctrine fusionienne, Précédé d'un examen critique des différentes théories sur ce sujet
Auguste Guyard
Hachette BNF
10,90 €
Contributions directes et taxes assimilées, délai, forme et formules des réclamations, payement des contributions, responsabilités des propriétaires et des principaux locataires
Charles Ferry
Hachette BNF
11,00 €
Cahier des charges type pour la concession par l'Etat d'une distribution d'énergie électrique, aux services publics. Décret du Ministère des travaux publics, des postes et des télégraphes, 1909
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Mines inexploitées, retrait des concessions : observations juridiques à propos d'une circulaire, du ministre des travaux publics, en date du 10 février 1877, retrait des concessions des mine
Aguillon
Hachette BNF
16,00 €
Recueil des declarations du Roy, portant interdiction des Cours de Parlement, des Aydes, Bureau des Finances, Lieutenant general, et du Corps de ville de la ville de Rouen
Louis XIII
Hachette BNF
17,00 €
Du domaine public et des choses communes considérés au point de vue des droits, des usages, et des servitudes, auxquels ils donnent naissance
Clément Labye
Hachette BNF
16,00 €