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pour « la conjuration des imbéciles ».
Thèse : Des Assurances sur la vie. Des Donations à cause de mort
Catherine Robert
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Traité de sécurité sociale, 4, la protection sociale agricole (en collaboration avec les caisses centrales de m
Yves Saint-Jours, Union des caisses centrales de la mutualité agricole
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Statuts, priviléges, ordonnances et réglemens de la communauté des maistres boulangers, de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Communauté des maistres boulangers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
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La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires, La loi « Sapin 2 » du 9 décembre 2017
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Presses Universitaires de Strasbourg
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Principes de la procédure civile et prud'homale, Manuel à l'usage des concours de greffiers, de la pratique des conseillers prud'hommes et des défenseurs syndicaux
Odile Martinez Douzet
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Pétition présentée en 1821 à la Chambre des pairs et à celle des députés afin d'obtenir la, révision des dispositions législatives concernant le mariage et le divorce
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Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît, sur les nominations royales, Suite des Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît
Claude Mey
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Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
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