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pour « plenel pour les musulmans ».
Observations pour les sieurs de Mieurle et consorts contre le sieur de Fontanieu, marquis de Fiennes, et l'Inspecteur général du domaine de la Couronne
Despaulx, Baudouin de Guémadeuc
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour dame Marie d'Urre d'Aiguebonne de Cornillon, marquise de Saint-Maurice, héritière substituée contre les sieurs marquis de Brison et comte de Varax intervenans
Adrien de de Gasparin
Hachette BNF
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Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90, du Code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Statuts de l'Association constitutionnelle pour la défense légale des intérêts légitimes, précédés et suivis de quelques considérations sur le but et les moyens de l'Association
Jean-Raimond-Pascal Sarran
Hachette BNF
11,50 €
Declaration du roy du 18 novembre 1639, portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur juste poids
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain et romanité dans la pensée traditionnelle : le comte Joseph de Maistre, Avec une contribution pour les études maistriennes (1770-2018)
HAUSLER A.
Schulthess Éditions Romandes
39,00 €
Le coaching professionnel du chef d'établissement, Agir pour le climat scolaire au collège et au lycée
Céline DAMON
Berger-Levrault
35,00 €
Les évolutions récentes du droit des installations classées pour la protection de l'environnement, actes du colloque, 20 mai 1999, Faculté Alexis-de-Tocqueville
David Deharbe
Presses Universitaires d'Artois
13,72 €