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pour « plenel pour les musulmans ».
réseaux de sociétés et codes de conduite. un nouveau modèle de régulation des re, un nouveau modèle de régulation des relations de travail pour les entreprises européennes
André Sobczak
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €
Observations présentées à l'Assemblée nationale par les membres de la municipalité de la Basse-Terre, Guadeloupe pour démontrer l'iniquité de divers arrêtés de l'assemblée coloniale de l'île Guadeloupe
Élie-Louis Dupuch
Hachette BNF
11,50 €
Statuts de l'Association constitutionnelle pour la défense légale des intérêts légitimes, précédés et suivis de quelques considérations sur le but et les moyens de l'Association
SARRAN-J-R-P
Hachette BNF
11,50 €
Thèse pour le doctorat. Des Paris sur les courses de chevaux, étude de droit civil, et de droit pénal. Faculté de droit de Paris, le 14 juin 1900
CELLIER-J
Hachette BNF
19,50 €
Décret du 20 décembre 1899 portant règlement sur les mouvements de troupes, à l'intérieur en temps de paix suivi de l'instruction pour l'application dudit décret
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Discours couronné par la Société royale des arts et sciences de Metz, sur les questions proposées pour sujet du prix de l'année 1784
Maximilien de Robespierre
Hachette BNF
11,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude sur les associations coopératives, précédée d'un examen du contrat de société en droit romain. Faculté de droit de Paris
CAVARE-P
Hachette BNF
25,50 €
Thèse pour le doctorat. Les démembrements de la propriété foncière avant, et après la Révolution en droit français. Faculté de droit de Paris, le 29 juin 1881
CHENON-E
Hachette BNF
23,00 €