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pour « plenel pour les musulmans ».
Ordonnance du roy du 31 decembre 1734, pour créer une nouvelle compagnie d'ouvriers, pour le service de l'artillerie à l'armée d'Italie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Resolutions de plusieurs cas importans pour la morale et pour la discipline ecclesiastique, par un grand nombre de docteurs en theologie de la Faculté de Paris
Charles Patu, Antoine Bréda
Hachette BNF
11,50 €
Réponse pour le Sieur Croze-Magnan au premier aperçu de l'affaire pour le sieur Robillard-Péronville, contre la Société Robillard-Péronville et Laurent
Simon-Célestin Croze-Magnan, Jean-Baptiste-Louis-Joseph Billecocq
Hachette BNF
10,90 €
Le Code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale. 5e édition, ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur
Thomas-Marie-Joseph Gousset
Hachette BNF
44,00 €
réseaux de sociétés et codes de conduite. un nouveau modèle de régulation des re, un nouveau modèle de régulation des relations de travail pour les entreprises européennes
André Sobczak
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €
Observations présentées à l'Assemblée nationale par les membres de la municipalité de la Basse-Terre, Guadeloupe pour démontrer l'iniquité de divers arrêtés de l'assemblée coloniale de l'île Guadeloupe
Élie-Louis Dupuch
Hachette BNF
11,50 €
Statuts de l'Association constitutionnelle pour la défense légale des intérêts légitimes, précédés et suivis de quelques considérations sur le but et les moyens de l'Association
SARRAN-J-R-P
Hachette BNF
11,50 €
Thèse pour le doctorat. Des Paris sur les courses de chevaux, étude de droit civil, et de droit pénal. Faculté de droit de Paris, le 14 juin 1900
CELLIER-J
Hachette BNF
19,50 €