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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre. 2e édition, Appendices sur la chasse chez les Romains et les Francs, loi 3 mai 1844 sur la police de la chasse
François-Ferdinand Villequez
Hachette BNF
25,50 €
constitution et droit international, REGARDS SUR UN SIÈCLE DE PENSÉE JURIDIQUE FRANÇAISE
Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'Etat
IUV
35,00 €
LA RÉGULATION ENTRE DROIT ET POLITIQUE, Colloque du Centre d'Etudes et de Recherches sur la Théorie de l'Etat
Michel Miaille, Centre d'études et de recherches sur la théorie de l'État
L'Harmattan
26,00 €
Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2004, Textes - Jurisprudence - Doctrine et pratiques
Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Ha
Le Moniteur
80,00 €
Enquête orale, déposition des témoins
Commission d'enquête sur la durée du travail dans les mines de houille
Hachette BNF
25,50 €
Justice, mémoires et conflits
Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux, Maison des sciences de l'homme
IUV
29,00 €
Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2006, Textes - Jurisprudence - Doctrine et pratiques
Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Ha
Le Moniteur
80,00 €
les 10 ans de la charte de l'environnement - 2005-2015
Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'Etat
IUV
35,00 €