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pour « plenel pour les musulmans ».
Loi du 17 avril 1901 relative à l'exécution des exercices de tir par les troupes de toutes armes, Décrets et instruction provisoire pour l'application de cette loi
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Traité sur les droits des filles, en Normandie, avec une méthode facile et sûre pour liquider leur légitime ou mariage avenant
COLLECTIF
Hachette BNF
21,50 €
Formules de cahier de charges pour les ventes volontaires et judiciaires d'immeubles,, par adjudication publique : adoptées par la chambre des notaires de l'arrondissement de Lille
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur les dispositions, testamentaires soutenu pour obtenir le grade de licencié en droit
P L'Aubrussel
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de l'Université de Paris. De l'Asile accordé aux vaisseaux de guerre des, belligérants dans les ports neutres, thèse pour le doctorat
Lévy-Boullier
Hachette BNF
17,50 €
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : les Comices électoraux sous, la République romaine. Droit français : de la Capacité électorale
Émile Morlot
Hachette BNF
24,00 €
Du payement des dettes dans les successions testamentaires ou ab intestat, en droit romain, et en droit français : thèse pour le doctorat
Louchet
Hachette BNF
21,50 €
Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions ?
Antoine-Benoît Vigarosy
Hachette BNF
12,90 €