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pour « plenel pour les musulmans ».
Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels, vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers, avec un abrégé du Traité des dîmes
Louis XIV
Hachette BNF
19,50 €
Statuts et reglements du 22 août 1659, des maitres de danses et joueurs d'instrumens, tant hauts que bas, pour toutes les villes du royaume
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Requête pour le sieur Marc-Antoine Rétaux de Villette, ancien gendarme, accusé, contre M. le procureur général, accusateur en présence de tous les co-accusés
Louis-Marc-Antoine Rétaux de Villette
Hachette BNF
9,50 €
Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers, arbalestriers et artificiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour justifier le droit de Son Altesse Serenissime Monseigneur le prince de Conti, sur les comtez souveraines de Neufchatel et de Vallengin en Suisse
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Acte pour la licence. Code civil. Du Contrat de mariage. Droit commercial. De la Lettre de change, Droit administratif. Les principales attributions de l'administration active au second chef
Paul-François-Marie Chalret-Durieu
Hachette BNF
9,50 €
Statuts, ordonnances, lettres patentes, privileges, declarations, arrests, sentences, délibérations, servant de reglements pour les maîtres et marchands-gantiers-poudriers-parfumeurs de Paris
France
Hachette BNF
11,00 €
État des exemptions particulières du tirage du sort pour les régimens provinciaux, accordées par le Roi à la généralité de Paris
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
9,50 €