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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Instruction du 7 mai 1857, sur les marchés des travaux du service du génie et annexes, devis général et instruction sur les Cautionnements
Jean-Baptiste Philibert Vaillant, Ministère de la guerre
Hachette BNF
14,90 €
Memento du notaire, suivi d'un appendice sur les droits d'enregistrement. 5e édition, Jurisprudence, législation et loi commentée du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre
Alexandre Michaux, Alphonse Rousset, A. Garnier
Hachette BNF
26,00 €
L'Ami de la concorde ou Essai sur les motifs d'éviter les procès, et sur les moyens d'en tarir la source, par un avocat au Parlement
Champlair
Hachette BNF
16,00 €
Sur la nouvelle Charte constitutionnelle des Français, adoptée par la Chambre des Députés, et présentée à l'acceptation du duc d'Orléans, suivi de réflexions sur la révolution de 1830
Jean-Pierre Fourquet d'Hachette
Hachette BNF
9,50 €
Arrêté du 19 vendemiaire an 12, sur la désertion, et sur la composition des conseils de guerre spéciaux près les régiments
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 2, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Georges-Antoine Chabot
Hachette BNF
29,50 €
Étude sur les opérations d'avances sur pensions civiles et militaires en matière pénale. 2e édition, examen et revue de la jurisprudence intervenue à cet égard
Achille Lécolle
Hachette BNF
9,50 €
La Procédure criminelle au XVIIe siècle. Histoire de l'ordonnance du 28 août 1670, Influence sur les législations qui ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement
Edmond Detourbet
Hachette BNF
20,50 €