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pour « plenel pour les musulmans ».
Résumé de la législation et de la jurisprudence en matière de grande voirie, pour la répression des contraventions sur les routes et voies de terre
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire sur les finances, contenant un moyen certain pour rembourser la masse de la dette de l'Etat, et assurer la diminution des impôts
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €
Mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être reçu sous-lieutenant, dans les régimens d'infanterie, de cavalerie, de chevaux-legers, de dragons et chasseurs à cheval
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
9,50 €
Questions de droit pénal, constitutionnel et international, soumises à MM. les étudiants, de la Faculté de droit de l'Académie de Genève pour leurs exercices
Jean-Jacques de Sellon
Hachette BNF
9,50 €
Tarif légal des notaires pour toutes les cours d'appel de la France y compris de la Seine, Loi du 20 juin 1896. Décrets du 25 août 1898
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Remarques importantes sur les transactions et sur la loi qu'il convient de faire, pour en régler le payement, par un négociant propriétaire
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Les politiques de démocratie participative
Guillaume Gourgues
Presses Universitaires de Grenoble
23,40 €
Marre de vous faire avoir ? 100 questions-réponses pour connaître et défendre vos droits de consommateur, 100 questions-réponses pour connaître et défendre vos droits de consommateur
Laetitia Latapie
Editions Ellipses
16,50 €