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pour « stephanie des horts ».
Lettres patentes du 27 octobre 1617, pour la suppression des greffiers des parroisses, et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
OEuvre. Offices. Traitez des seigneuries. Des Ordres et simples dignitez, Déguerpissement et délaissement par hypothèque. Garantie des rentes et abus des justices de village
Charles Loyseau
Hachette BNF
32,00 €
L'interprétation des conventions américaine et européenne des droits de l'homme, Analyse comparée de la jurisprudence des cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme
Marie Rota
Librairie générale de droit et de jurisprudence
62,00 €
Le droit des déchets industriels, Responsabilités - Gestion et transfert - Fiscalité
Delphine Lamadon
Le Moniteur
59,00 €
Le droit pénal français progressif et comparé. Le code pénal de 1810, accompagné des sources, des discussions au Conseil d'État, des exposés des motifs
Jean Servais Guillaume Nypels
Hachette BNF
42,50 €
Reglement général des oeuvres de massonnerie, pierre de taille, Charpenterie, emply des materiaux, pour la construction des bastimens et toisages des lesdits ouvrages, observé doresnavant, à Lyon
Lyon
Hachette BNF
9,50 €
Législation des contributions indirectes, des tabacs et des octrois, 1790-1816, précédée d'une table chronologique et suivie d'une tables sommaire des matières
COLLECTIF
Hachette BNF
24,50 €
Ministère des travaux publics. Direction des chemins de fer. Résumé de la législation générale, des chemins de fer russes. Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics
XXX
Hachette BNF
9,50 €