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pour « stephanie des horts ».
sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits défectueux. co, colloque des 6 et 7 novembre 1986 ...Paris
Jacques Ghestin
Librairie générale de droit et de jurisprudence
43,30 €
règlements non-juridictionnels des litiges de la consommation, contribution critique à l'analyse des modes alternatifs de règlement des conflits
Éric Camous
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,65 €
Les chercheurs saisis par la norme contributions à l'étude des droits et des devoirs des chercheurs, PRIX GABRIEL MARTY 2013
Amélie Maurel
IFR
45,00 €
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, pour l'exécution des travaux des ponts et chaussées
CHATIGNIER-L
Hachette BNF
17,00 €
Textes des lois applicables en matière de simple police, suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités
BRUCHON-F
Hachette BNF
17,00 €
Code des prud'hommes, annoté des dispositions de la législation, avec formules et modèles des actes qui dépendent de leur ministère
Aimé François Joseph Durut
Hachette BNF
22,50 €
Journal encyclopédique des huissiers. Tome 2. Partie 2, se rattachant par des renvois aux articles de l'Encyclopédie des huissiers
Marc Deffaux
Hachette BNF
23,00 €
Mémoire pour M. H. Lebrun, propriétaire des gravures, contre MM. Wallut et Cie, propriétaires des textes du Musée des familles
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €