Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
9852 résultats
pour « plenel pour les musulmans ».
Mémoire pour les avocats du barreau de Paris, sur l'arrêt de compétence du 5 décembre 1833, rendu dans le procès de M. Parquin, février 1834
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 17 avril 1901 relative à l'exécution des exercices de tir par les troupes de toutes armes, Décrets et instruction provisoire pour l'application de cette loi
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale pour la constitution civile du clergé, et la fixation de son traitement
Louis XVI, France
Hachette BNF
11,00 €
Lettres patentes des 17 juillet, 11 aoust 1606, en forme d'edict, creation des offices, de controlleurs des tiltres pour estre vendus en heredité, avec les charges et droicts
France
Hachette BNF
9,50 €
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires, de Sa Majesté Trés Chrêtienne et celle des alliez
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils, que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations
France
Hachette BNF
9,50 €
Cours de droit administratif. 4e édition. Tome 1, Mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique pour les concours
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
34,40 €
Manuel de législation industrielle, rédigé d'après les programmes des Facultés de droit, et ceux du concours pour l'inspection du travail, avec le texte des lois ouvrières
Henry Ferrette
Hachette BNF
33,00 €