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pour « Stephanie des horts ».
Droit pénal des affaires, France
Geneviève Giudicelli-Delage, Mireille Delmas-Marty
Presses universitaires de France
46,15 €
Code annoté - Code du notariat 2024 - À jour au 1er janvier 2024 (2 volumes)
Lévi Rosu, Salvino Sciortino, Thibault Denotte, Georges De Sutter, Paul Vangoitsenhoven, Stephanie Van Nieuwenhuysen, Bernard Snyers
Larcier
300,00 €
évaluation des fonds de commerce, d'industrie et assimilés et des indemnités d'éviction, Evaluation des fonds de commerce, d'industrie et assimilés et des indemnités d'éviction
Jean Marc ROUX
Edilaix
42,00 €
De l'incapacité des femmes mariées, des mineurs, des interdits et des personnes soumises, à un conseil judiciaire, de l'action en nullité ou en rescision résultant de cette incapacité
Félix Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police
RONDONNEAU-L
Hachette BNF
33,50 €
Essai sur un traité des droits des communes, des ci-devant vassaux inféodés, des afféagistes arrentataires et autres, les terres vaines et vagues, particulièrement en Bretagne
Lemerle
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Le bon conseiller en affaires ou Cours de législation pratique, à l'usage des négocians sic des industriels des propriétaires et des locataires
M.-Eugène-P. de Mazincourt, Pierre Saurel
Hachette BNF
16,50 €