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pour « Stephanie des horts ».
Cahier des charges type pour la concession par l'Etat d'une distribution d'énergie électrique, aux services publics. Décret du Ministère des travaux publics, des postes et des télégraphes, 1909
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Mines inexploitées, retrait des concessions : observations juridiques à propos d'une circulaire, du ministre des travaux publics, en date du 10 février 1877, retrait des concessions des mine
Aguillon
Hachette BNF
16,00 €
Recueil des declarations du Roy, portant interdiction des Cours de Parlement, des Aydes, Bureau des Finances, Lieutenant general, et du Corps de ville de la ville de Rouen
Louis XIII
Hachette BNF
17,00 €
Du domaine public et des choses communes considérés au point de vue des droits, des usages, et des servitudes, auxquels ils donnent naissance
Clément Labye
Hachette BNF
16,00 €
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions, sur la ferme des droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques
Louis XIV
Hachette BNF
38,40 €
Code de commerce et lois commerciales usuelles, avec des notions de législation comparée, à l'usage des élèves des Facultés de droit et des écoles de commerce. 5e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
23,00 €
Extraits des articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement
France
Hachette BNF
19,00 €
L'essentiel du droit des transports
Sandie Calme
Gualino
15,50 €