Rayons
112
Droit général
13
Droit public
26
Droit privé
4
Droit international
3
Droit de l'Union européenne
1
Droit des assurances
1
Droit de la santé - Droit médical
1
Droit de la culture
Date de parution
Prix
178 résultats pour « di rollo temps palanquine ».
Magistrature française, lois et gens de loi depuis les temps de la monarchie jusqu'à nos jours, Introduction, notes et supplément. Parlements, présidiaux, justices royales, cours seigneuriales
A. MONTEIL
Hachette BNF
25,50 €
Décret du 20 décembre 1899 portant règlement sur les mouvements de troupes à l'intérieur, en temps de paix suivi de l'instruction pour l'application dudit décret
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction ministérielle du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions spéciales aux militaires, de la réserve et de l'armée territoriale, convoqués en temps de paix
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Pierre Daniel, avocat au Parlement de Paris et les érudits de son temps, d'après les documents inédits de la bibliothèque de Berne : une correspondance littéraire au XVIe
Louis Jarry
Hachette BNF
14,90 €
Pour la licence. De la prescription en général, et du temps requis pour prescrire en particulier, Procédure civile. De l'emprisonnement pour dettes. Faculté de droit de Strasbourg
VARNIER-A-E
Hachette BNF
11,50 €
Édict et ordonnance du Roy, portant la commutation du double, par faulte d'avoir payé, dans le temps prefix le debet du compte, en l'interest du denier douze
Charles IX
Hachette BNF
10,90 €
Bulletin officiel du ministère de la guerre. Instruction du 14 juin 1900 sur le service des, subsistances militaires en temps de paix. Texte
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
24,00 €
Le principe de l'article 2, 1 de la Charte des Nations unies / entre théorie et pratique, journée d'étude, Poitiers, le 14 octobre 2011
Di Gore Simmala, Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel
LEJEP
25,00 €