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pour « Les Max et Lili ».
Nouveau dictionnaire civil et canonique de droit et de pratique, contenant les etimologies, définitions, divisions et principes du droit français. Nouvelle édition
COLLECTIF
Hachette BNF
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Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers, arbalestriers et artificiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris
Louis XIII, Henri III
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Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine, uniformément, qui se manufacturent dans le royaume de France
Adolphe Zerbin Lanoë
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Lettres patentes du roy, contenant les privileges et exemptions octroyez par sa majesté, et ses predecesseurs Roys, aux capitaines arbalestriers, archers et harquebusiers de Paris
Louis XIII
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Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 2
Louis Olivier de Saint-Vast
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Loi du 19 mai 1874 et décret du 22 mai 1875, sur le travail des enfants et des filles mineures, dans les manufactures, usines, ateliers et chantiers
COLLECTIF
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Les droits et obligations des patrons et salariés, commis, employés, ouvriers, etc. : manuel, pratique au courant de la législation et de la jurisprudence
Catherine Robert
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Les mots-clés du droit des affaires - 1re ed.
Barthélémy Mercadal
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