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pour « Stephanie des horts ».
Traité de la législation des mines, des minières, des usines et des carrières en Belgique, et en France. Commentaire de la loi du 21 avril 1810 et des lois et règlements qui s'y rattachent
BURY-A
Hachette BNF
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Édict du 28 juin 1627, portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen, d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances
Louis XIII
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Des armateurs et des propriétaires de navires, résumé de la législation et de la jurisprudence, Loi des 14-17 juin 1841 sur la responsabilité des armateurs et des propriétaires de navires
Jean-Louis Le Hir
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Code général des collectivités territoriales 2024, annoté et commenté. 27e éd.
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