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pour « di rollo temps palanquine ».
le temps et le droit, actes du colloque organisé par le Groupe de recherche en droit fondamental, international et comparé, GREDFIC à la Faculté des affaires internationales du Havre, les 14 et 15 mai 2008
Pierre Fleury-Le Gros
LEXISNEXIS
50,70 €
Déclaration du 27 février 1620, ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez à Loudun, sont déclarez criminels de lèze Majesté, à faute de se séparer dans le temps porté par icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 27 février 1620, par laquelle ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez, à Loudun sont déclarez criminels de lèze Majesté, faute de se séparer dans le temps porté par icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance pour réduire les compagnies d'infanterie françoise à 40 hommes à commencer du 1er may, et pour régler aussi le payement des troupes et le temps du service dés officiers réformez
Louis XIV
Hachette BNF
10,90 €
Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans, en temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
La théorie des nullités, [actes des 5e Journées d'études Poitiers-Roma Tre, Poitiers 23 et 24 mars 2007]
Université de Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales, Università degli studi Roma Tre, Facoltà di giurisprudenza
LEJEP
38,55 €
La gestion des dividendes, optimiser la distribution dans le temps et dans l'espace, créer un holding pour diminuer la charge fiscale, transférer le contrôle d'une société grâce aux dividendes
Jack Bertrandon
EFE – Edition-Formation-Entreprise
70,00 €
Instruction ministérielle du 18 mars 1896. Dispositions spéciales aux militaires de la réserve et de, l'armée territoriale, convoqués en temps de paix. Journal militaire, 1er semestre 1896, no 10
XXX
Hachette BNF
10,90 €