Rayons
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Droit général
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Droit public
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Droit privé
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Droit de l'Union européenne
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Droit de la culture
Date de parution
Prix
173 résultats pour « di rollo temps palanquine ».
le temps et le droit, actes du colloque organisé par le Groupe de recherche en droit fondamental, international et comparé, GREDFIC à la Faculté des affaires internationales du Havre, les 14 et 15 mai 2008
Pierre Fleury-Le Gros
LEXISNEXIS
50,70 €
Déclaration du 27 février 1620, ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez à Loudun, sont déclarez criminels de lèze Majesté, à faute de se séparer dans le temps porté par icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 27 février 1620, par laquelle ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez, à Loudun sont déclarez criminels de lèze Majesté, faute de se séparer dans le temps porté par icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance pour réduire les compagnies d'infanterie françoise à 40 hommes à commencer du 1er may, et pour régler aussi le payement des troupes et le temps du service dés officiers réformez
Louis XIV
Hachette BNF
10,90 €
Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans, en temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Instruction ministérielle du 18 mars 1896. Dispositions spéciales aux militaires de la réserve et de, l'armée territoriale, convoqués en temps de paix. Journal militaire, 1er semestre 1896, no 10
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Usages ruraux du canton de Montfort-le-Rotrou revus et arrêtés le 5 aout 1876, avec les modifications nécessitées par le temps et les besoins depuis le 12 juillet 1842
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 4 novembre 1879, feux que les navires de guerre et de commerce doivent porter la nuit, Signaux en temps de brume, et manoeuvres à exécuter pour prévenir les abordages
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €