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pour « la conjuration des imbéciles ».
RECUEIL DES OBLIGATIONS DEONTOLOGIQUES DES MAGISTRATS
Conseil Superieur De La Magistrature Csm
La Documentation française
12,00 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
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Droit de la responsabilité et des contrats 2023/2024 - Régimes d'indemnisation
André Giudicelli, DIDIER KRAJESKI, Christophe Guettier, Cyril Bloch, Matthieu Poumarède, Jérôme Julien
Dalloz
125,00 €
La Compliance & l'Éthique pour le dirigeant et ses équipes, Des programmes de prévention à la gestion de crise
Gilles SABART
Editions Ellipses
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La situation des créanciers d'une entreprise en difficulté, actes du colloque sur la situation des créanciers après 10 ans d'application de la loi du 25 janvier 1985
Centre de recherche sur les entreprises en difficulté, Centre de droit des affaires
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Le stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires
Nicolas Chorier
Hachette BNF
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De la Propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique, Recherches sur la richesse minérale et la législation minière des principales nations étrangères
Gouiffès
Hachette BNF
43,00 €
Sur la nouvelle Charte constitutionnelle des Français, adoptée par la Chambre des Députés, et présentée à l'acceptation du duc d'Orléans, suivi de réflexions sur la révolution de 1830
Jean-Pierre Fourquet d'Hachette
Hachette BNF
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