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pour « plenel pour les musulmans ».
Les États du Dauphiné aux XIVe et XVe siècles : thèse pour le doctorat ès lettres présentée, à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble
Auguste Dussert
Hachette BNF
26,50 €
Thèse pour le doctorat. De l'Hypothèque légale de la femme en droit romain, Hypothèque légale de la femme envisagée dans ses effets contre les tiers acquéreurs
VIGNANCOUR-J-M
Hachette BNF
21,50 €
Lettres patentes de commission portans l'establissement des juges, ordonnez pour tenir la Chambre de justice, et leur pouvoir, avec les noms d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Observations pour les héritiers et représentans du sieur Gressier, défendeurs, contre P.-E. de Fontanieu, chevalier de l'ordre militaire de Saint Louis, demandeur
Despaulx, Baudouin de Guémadeuc
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance, portant règlement pour la fourniture des vivres par estapes aux gens de guerre, tant en la campagne que dans les garnisons
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict pour le rachapt et revente des greffes civils, criminels et des présentations, affirmations, et insinuations, en tous les Cours et jurisdictions de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édit et tarif arresté au Conseil royal des Finances servant de règlement pour les salaires, et droits des procureurs du Chastelet de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Marché, approuvé par le Secrétaire d'Etat de la guerre, pour les hôpitaux des religieux, de la charité à l'île de St-Dominique
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
9,50 €