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pour « china mieville derniers jours nouveau paris ».
Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la puissance du chef de famille., Droit français : De la Légitimation des enfants naturels. Thèse pour le doctorat
Delepierre
Hachette BNF
20,50 €
Les ordonnances royaux sur le faict et jurisdiction de la prévosté des marchands et eschevinage, de la ville de Paris Ausquelles ont aussi esté adjoustées plusieurs anciens statuts et ordonannces
XXX
Hachette BNF
33,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit français. Du service militaire dans ses rapports avec les droits, politiques et le mandat législatif. Thèse de doctorat soutenue le 30 octobre 1899 par A. Cothias,
A Cothias
Hachette BNF
16,50 €
Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des prévost, des marchands et eschevins de la ville de Paris : du mois de décembre 1672
Stéphane Louis
Hachette BNF
19,50 €
Arrêt rendu par Sa Majesté en son Conseil royal entre les doyen chanoines et chapitre de l'Eglise, royale et collegiale de Saint Germain l'Auxerrois à Paris et les chapelains desservant au choeur
FRANCE. CONSEIL D'ETAT
Hachette BNF
16,50 €
Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : sur le développement historique de l'Actio injuriarum, en droit privé romain. Droit français, de la double nationalité des individus et des sociétés. Thèse
Henri Fromageot
Hachette BNF
20,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Perte de la chose due. Droit français :, de la Surenchère du sixième et spécialement de ses effets. Thèse par Gustave Perrin,
Gustave Perrin
Hachette BNF
21,50 €