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1858 résultats pour « china mieville derniers jours nouveau paris ».
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 2
René Gastier
Hachette BNF
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Thèse de doctorat. Les Risques dans la vente en droit romain. La Préparation et le vote du budget, en Angleterre et aux États-Unis en droit français. Faculté de droit de Paris
P Ramond
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réformes des finances publiques, démocratie et bonne gouvernance, actes de la 1ère Université de printemps de finances publiques du Groupement européen de recherches en finances publiques, GERFIP, [Paris, 27-29 avril 2004]
Université de printemps de finances publiques
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Faculté de droit de Paris. Droit romain. De la Location des biens ruraux à prix d'argent et à, portion de fruits. Droit français,Du Bail à colonat partiaire, droit & résultats économiques. Thèse
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume, Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie, avec les conventions
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Declaration et interpretation du Roy sur l'edict de l'eslection d'un juge et quatre consuls à Paris, Contenant le pouvoir à eulx octroyé par ledict seigneur en l'exercice de leur jurisdiction
Charles IX
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