Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
322 résultats
pour « bayard existe autres mondes ».
Législation ottomane, ou Recueil des lois, règlements, ordonnances, traités Tome 1, capitulations et autres documents officiels de l'Empire Ottoman
Aristarchi-Bey
Hachette BNF
28,50 €
Édict, arrest du 8 avril 1620, déclaration du 29 avril 1620, portant attribution d'hérédité, aux offices de police et autres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité des testaments, codicilles, donations à cause de mort, et autres dispositions de dernière volonté. Tome 1
Jean-Baptiste Furgole
Hachette BNF
36,00 €
Procès de sir Robert Wilson, sir Hutchinson, sir Michel Bruce, et autres accusés, concernant l'évasion de M. de Lavalette
Plancher
Hachette BNF
19,00 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 1
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
Hachette BNF
46,50 €
Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon. 2e édition
Jean Grenier
Hachette BNF
36,40 €
Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus, Brefs, Constitutions, et autres règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762
PARLEMENT DE PARIS
Hachette BNF
13,90 €
Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux, contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. Tome 3
Pierre-Jacques Brillon
Hachette BNF
44,50 €