Rayons
157
Droit général
8
Droit public
22
Droit privé
12
Droit international
1
Droit des assurances
1
Droit notarial
1
Droit de la santé - Droit médical
Date de parution
Prix
208 résultats pour « franceschi dernieres nouvelles futur ».
La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. Partie 1. 10e édition, ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances
François Lange
Hachette BNF
38,00 €
Ordonnance concernant le service des voitures de place, précédée d'une table des matières, suivie de l'itinéraire officiel de toutes les nouvelles voitures
Préfecture de police de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Coutumes locales, tant anciennes que nouvelles, de la loy, banlieuë et échevinage d'Arras, de la cité d'Arras, de Bapaume, de l'Alleu, et de Lens
COLLECTIF
Hachette BNF
28,50 €
Instruction de la procédure criminelle, modèle de toutes sortes de devoirs et procès-verbaux, conformément à l'ordonnance du mois d'août 1670. Avec plusieurs et nouvelles observations
P.-J. de Lys
Hachette BNF
24,00 €
Les finances et l'autonomie fiscale des entités fédérées après la sixième réforme de ..., Précis des nouvelles règles de financement des Communautés et des Régions
Benoit Bayenet, Marc Bourgeois, Dominique Darte
Larcier
186,00 €
Capitalisation ou répartition dans les nouvelles lois allemandes sur l'assurance ouvrière, Loi du 1er juillet 1899 sur l'invalidité, loi du 30 juin 1900 sur les accidents
Édouard Fuster
Hachette BNF
9,50 €
Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique. Tome 2, Partie 2, GE-IN, de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives
Fleurigeon
Hachette BNF
28,50 €