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pour « di rollo temps palanquine ».
Déclaration du 27 février 1620, par laquelle ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez, à Loudun sont déclarez criminels de lèze Majesté, faute de se séparer dans le temps porté par icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance pour réduire les compagnies d'infanterie françoise à 40 hommes à commencer du 1er may, et pour régler aussi le payement des troupes et le temps du service dés officiers réformez
Louis XIV
Hachette BNF
10,90 €
Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans, en temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Essai sur le droit pénal militaire des Romains en droit romain, suivi de De l'occupation militaire, en temps de guerre effets sur les personnes, l'administration de la justice en droit international
Joseph Bray
Hachette BNF
25,50 €
L'enrichissement sans cause, [actes des 2èmes Journées d'études Poitiers-Roma tre, Rome 24 et 25 octobre 2003]
Claude Ophèle, Vincenzo Mannino, Université de Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales, Università degli studi Roma Tre, Facoltà di giurisprudenza
LEJEP
25,35 €
À la gauche du droit, Mobilisations politiques du droit et de la justice en france, 1968-1981
Liora Israël
EHESS – Ecole des hautes études en sciences sociales
25,00 €
L'expropriation par le droit, Propriété intellectuelle, valeur et travail
Christian Bessy
EHESS – Ecole des hautes études en sciences sociales
20,00 €