Rayons
160
Droit général
9
Droit public
1
Droit pénal
23
Droit privé
13
Droit international
1
Droit des assurances
1
Droit notarial
1
Droit de la santé - Droit médical
Date de parution
Prix
215 résultats pour « franceschi dernieres nouvelles futur ».
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T06, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
31,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T08, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
22,50 €
Traité des donations entre vifs, entre époux, des partages d'ascendants et des actes qui en dérivent, avec un grand nombre de formules nouvelles
Alexandre Michaux
Hachette BNF
33,00 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T04, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
33,00 €
Traité du rachat des rentes foncières, d'après les nouvelles loix, suivi d'une instruction pratique familière sur la liquidation et le rachat des droits seigneuriaux
Charles-Georges-Thomas Garnier
Hachette BNF
17,50 €
Tribunal civil de la Seine. La famille de Treil de Pardailhan défenderesse, contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur. Nouvelles pièces justificatives
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, Code d'instruction criminelle en entier et des lois nouvelles qui les ont modifiés
Trébutien
Hachette BNF
35,00 €
La nouvelle communication en période électorale, analyse de la loi du 15 janvier 1990 suivie d'un guide des nouvelles actions de communication permises aux collectivités locales
Michel Guénaire, Grégoire Triet, Isabelle de Sevin
Joly éditions
13,90 €