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pour « jacques martel voie verne ».
Thèse de doctorat. Histoire de la distinction des biens en meubles et immeubles, à Rome, en pays coutumier et dans le Code civil. Faculté de droit de Paris
Charles Jacques
Hachette BNF
18,50 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
47,00 €
La poésie et le symbolisme dans l'histoire des institutions humaines, leçon d'ouverture, Cours d'histoire des législations comparées, Collège de France, 9 décembre 1910
Jacques Flach
Hachette BNF
11,00 €
Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-7
Jacques Peuchet
Hachette BNF
32,50 €
Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-6
Jacques Peuchet
Hachette BNF
32,00 €
Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-3
Jacques Peuchet
Hachette BNF
31,50 €
Du ministère de la police générale , par un ancien administrateur de la Police
Jacques Peuchet
Hachette BNF
9,50 €
L'autorité parentale en question, journées d'études des 13 et 14 décembre 2001, Université du droit et de la santé, Lille 2
Jacques Commaille
Presses Universitaires du Septentrion
18,50 €