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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Le droit à un tribunal au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme. Volume 57
Laure Milano
Dalloz
70,00 €
Des associations en commandites par actions au porteur. Société des messageries, centrales sous la raison François Touchard et Massé
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Supplément au Traité alphabétique des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèque,, nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence
Maguéro
Hachette BNF
32,50 €
Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel, Mariage et divorce, régimes matrimoniaux, successions, donations et testaments
Marcel Planiol
Hachette BNF
49,50 €
Projet de pétition demandant l'appel au peuple, pour l'abrogation des art. 45 et 111 de la Constitution
Adrien Féline
Hachette BNF
9,50 €
Thèse. Droit romain. Des empêchements au mariage, Droit français. Des privilèges des agents diplomatiques. Faculté de droit de Paris
Odier
Hachette BNF
36,00 €
De la Responsabilité légale et conventionnelle des transporteurs maritimes, au point de vue du transport des marchandises
RODEL-J
Hachette BNF
22,00 €
Supplément au Traité de la police du roulage contenant l'explication et le commentaire, du décret impérial du 24 février 1858
Guilbon
Hachette BNF
11,50 €