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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Le "plaider coupable" en France et aux Etats-Unis au regard des principes directeurs du procès pénal
Babacar Niang
L'Harmattan
54,50 €
L'autorité de la chose jugée au pénal à l'égard des décisions européennes, Essai de droit comparé franco-italien
Caroline Peloso
L'Harmattan
26,00 €
L’État et les coutumes au Cameroun XIXe – XXIe siècle, Contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale
Philémon Moubeke A Mboussi
L'Harmattan
53,00 €
Médiation au service de la propriété intellectuelle, Un mode alternatif de règlement des différends (MARD) pour les acteurs de l'innovation
Guillaume de La Bigne (ss dir.), Frédéric Benech (ss dir.)
LEXISNEXIS
50,00 €
L'invention de la gestion des finances publiques. Elaborations et pratiques du droit budgétaire et comtpable au XIXè siècle (1815-1914), élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle, 1815-1914
Comité pour l'histoire économique et financière de la France
IGPDE
40,00 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport au nom d'une commission sur la dénonciation, adressée au Conseil contre le représentant du peuple Hernandez. Séance du 11 germinal an VII
Pierre-Joseph Briot
Hachette BNF
9,50 €
Amendements au projet de loi du 28 octobre par la chambre des députés sur les accidents du travail, proposés au sénat par les chambres de commerce d'Angers et de Maine-et-Loire
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Sévère justice sur les faits qui, du 28 juin au 3 juillet 1815, ont précédé la capitulation de Paris, au nom de la mémoire du chef d'état-major de M. le maréchal Grouchy
Le Sénécal
Hachette BNF
11,00 €