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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Mémoire pour les avocats du barreau de Paris, sur l'arrêt de compétence du 5 décembre 1833
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Ve Congrès pénitentiaire international, Paris, 1895, Première section. Législation pénale. Rapport sur la 4e question
Henri Pascaud
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Chambre de commerce de Gray. Projet de loi sur les faillites, séance du 11 aout 1885
Bassot
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Études historiques, théoriques et pratiques sur le droit criminel. Tome 2
LE SELLYER-A-F
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32,50 €
Des Droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé, d'après la législation actuelle
ROUARD DE CARD-E
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Lettre à M. de Villèle, président du conseil des ministres, sur la violation des constitutions
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Révélations sur l'assasinat du duc de Berry, suivies des pièces justificatives. Aux Chambres
DE SAINT-CLAIR-C-F
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Thèse de doctorat. Du droit des pauvres sur les spectacles à Paris
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20,50 €